2012-09-28   Acquisition de fournitures et petits matériels destinés au fonctionnement des services municipaux et communautaires... (Ville du Mans)
Cette opération est lancée pour le compte de la ville du Mans et de Le Mans métropole constitués en groupement de commandes en application de l'article 8 du code des marchés publics. Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP. -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Ils sont … Voir la passation de marché »
2011-07-05   Fourniture de canalisations et accessoires pour les réseaux eau potable et assainissement - année 2012, renouvelable... (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce. Les montants minimum et maximum annuels sont définis pour chacun des lots. Voir la passation de marché »