2020-07-30Fourniture de papier d'impression (Département du Val-de-Marne)
La présente consultation concerne la fourniture de papier d'impression. Le bordereau de prix unitaires recense les différents types de papier généralement utilisés par les agents départementaux. Le marché intègre les orientations définies par le département en matière de développement durable et est conforme à l'article 79 de la loi nº 2015-992 du 17.8.2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Ainsi, les candidats doivent respecter les dispositions relatives à la production de …
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2015-09-11Fourniture de papier (Ville de Limoges)
Le présent accord cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés à passer au cours de la période de 2 (deux) ans à compter de la date de notification de chacun des trois accords cadre. Ils pourront être reconduits une fois deux ans. La durée totale de chaque accord cadre ne pourra excéder quatre ans.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'un accord cadre par lot (décrit ci-dessous) conformément à l'article 76 du Code des …
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