Fournisseur: Société d’Autocars du Bassin Annécien

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Société d’Autocars du Bassin Annécien est mentionné

2026-01-13   Exécution de services de transport, à titre principal scolaire, pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le... (DM - Direction des mobilités)
La Région Auvergne-Rhône-Alpes est autorité organisatrice de 1er rang pour gérer la compétence de transports scolaires. La Région s'entend ici comme l'Antenne régionale située sur le territoire du département de la Haute-Savoie. L'autorité organisatrice déléguée "AO2" s'entend comme l'autorité organisatrice qui se voit déléguer la compétence des transports scolaires selon les termes des conventions de délégation, de l'organisation et du financement des transports scolaires. L'accord-cadre a pour objet la … Voir la passation de marché »