2014-11-07   Acquisition de pièces détachées d'origine constructeur pour la réparation des véhicules - année 2015 - renouvelable... (Ville du Mans)
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum; les estimations annuelles non contractuelles en euros (H.T.). Sont définies ci-dessous. Voir la passation de marché »
2014-11-07   Acquisition de pièces détachées d'origine constructeur pour la réparation des véhicules et engins communautaires –... (Le Mans Métropole – communauté urbaine)
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français – article 77 du CMP – conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum dont les estimations annuelles non contractuelles en euros (HT). Sont définies pour chacun des lots ci-dessous. Voir la passation de marché »
2014-06-30   Acquisition de matériel de transport - année 2014 - lot 8: un camion plateau avec grue (Ville du Mans)
Le délai maximum de livraison est de 7 mois. Les autres lots ont fait l'objet d'une attribution dans le cadre d'une première procédure. Voir la passation de marché »
2012-03-20   Acquisition de pièces détachées d'origine constructeur pour la réparation des véhicules de la Ville du Mans - année... (Ville du Mans)
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP - conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords-cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Ils seront conclus dans minimum et sans maximum; les estimations annuelles HT sont données à titre indicatif (non contractuelles) pour chacun des lots. Voir la passation de marché »