Acquisition de pièces détachées d'origine constructeur pour la réparation des véhicules et engins communautaires – année 2015 – renouvelable en 2016-2017-2018

Le Mans Métropole – communauté urbaine

Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français – article 77 du CMP – conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE.
Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum dont les estimations annuelles non contractuelles en euros (HT). Sont définies pour chacun des lots ci-dessous.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-07 Avis de marché
2015-04-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:
le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2015 au 31.12.2015. Si la date de notification est postérieure, celle-constituera la date de démarrage.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole – communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 – 16 avenue François Mitterrand – Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-18 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385057
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit sous forme de CD-ROM peut être demandé au Pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Depuis le 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page: http://www.marches-publics.info/test-certificat.htm Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378, renseignements techniques: M. Brissault au +33 243474636. Délais et voies de recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes – 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111, 44041 Nantes, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics – 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes – 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111, 44000 Nantes. S'agissant d'un marché périodique, à titre indicatif, le calendrier estimatif de publication des prochains avis est: deuxième semestre 2018. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français – article 77 du CMP – conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE.
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Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum dont les estimations annuelles non contractuelles en euros (HT). Sont définies pour chacun des lots ci-dessous.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces pour boîtes de vitesse de marque Allison.
Informations complémentaires sur les lots: 4 000 euros
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces pour matériels de travaux publics de marque Case Poclain.
Informations complémentaires sur les lots: 10 000 euros
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces pour matériels agricoles de marque Class.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces pour matériel de nettoiement de marque CMAR.
Informations complémentaires sur les lots: 5 000
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces pour véhicules de marque DAF.
Informations complémentaires sur les lots: 11 000 euros
Numéro du lot: 6
Brève description:
Pièces pour matériel de nettoiement et de bennes à ordures ménagères de marque Eurovoirie et pièces de poids lourds de marque Dennis Eagle.
Informations complémentaires sur les lots: 50 000 euros
Numéro du lot: 7
Brève description:
Pièces pour matériel de nettoiement et de bennes à ordures ménagères de marque FAUN.
Informations complémentaires sur les lots: 45 000 euros
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces pour véhicules de marque FIAT
Informations complémentaires sur les lots: 12 000 euros
Numéro du lot: 9
Brève description:
Pièces pour grues de marque HIAB et systèmes de changement de caissons universels de marque Multiflit.
Informations complémentaires sur les lots: 13 000 euros
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces pour véhicules de marque Iveco.
Informations complémentaires sur les lots: 20 000 euros
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces pour matériel de nettoiement de marque Mathieu, Ravo et Scarab.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces pour véhicules de marque Mercedes pl.
Informations complémentaires sur les lots: 4 000
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces pour véhicules de marque Piaggio.
Informations complémentaires sur les lots: 4 500 euros
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces pour véhicules de marque Peugeot.
Informations complémentaires sur les lots: 5 500 euros
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces pour véhicules de marque Ponticelli V.I.
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces pour véhicules de marque Renault automobile.
Numéro du lot: 17
Brève description: Pièces pour véhicules de marque Renault Trucks.
Informations complémentaires sur les lots: 40 000 euros
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces pour matériels de voirie de marque Schmidt.
Informations complémentaires sur les lots: 18 000 euros
Numéro du lot: 19
Brève description:
Pièces pour matériel de nettoiement et de bennes à ordures ménagères de marque Semat et de pièces de lève conteneurs de marque Zoeller.
Numéro du lot: 20
Brève description: Pièces pour matériels de voirie de marque Sicas.
Informations complémentaires sur les lots: 9 000 euros
Numéro du lot: 21
Brève description: Pièces pour véhicules de marque Volvo.
Informations complémentaires sur les lots: 5 000 euros
Quantité ou étendue:
le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2015 au 31.12.2015. Si la date de notification est postérieure, celle-constituera la date de démarrage.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des avenants et / ou marchés complémentaires et / ou marchés similaires dans le respect des dispositions du code des marchés publics.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
— tous éléments permettant de justifier de la capacité du candidat à exécuter la prestation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance ne sera versée.
Prix unitaires ajustables annuellement.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Le dossier de consultation gratuit sous forme de CD-ROM peut être demandé au Pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
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Depuis le 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page: http://www.marches-publics.info/test-certificat.htm
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières
renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378,
renseignements techniques: M. Brissault au +33 243474636.
Délais et voies de recours:
Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes – 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111, 44041 Nantes, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics – 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes – 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111, 44000 Nantes.
S'agissant d'un marché périodique, à titre indicatif, le calendrier estimatif de publication des prochains avis est: deuxième semestre 2018.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
Source: OJS 2014/S 218-385057 (2014-11-07)
Avis d'attribution de marché (2015-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137873
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385057
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr les marchés correspondants sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum conclus pour l'année 2015, reconductible 3 fois. Procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes- 6 allée de l'ile Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'ile Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 217 B, annonce nº 362 du 12.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-04 📅
Nom: Société Vitamotor
Adresse postale: 101 avenue Yves Fargues - BP 213 - ZI des Yvaudières
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps
Code postal: 37702

2️⃣
Nom: Société CMAR
Adresse postale: ZA du Pont Ramé — 3 rue Denis Papin
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-06 📅
Nom: Société Turbo'S Hoet
Adresse postale: 15 bis rue du Dronckert — BP 39
Commune postale: Ronq
Code postal: 59435

4️⃣
Nom: Société Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau — BP 50197
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300

5️⃣
Nom: Société Faun
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guillerand-Granges
Code postal: 07502

6️⃣
Nom: Société NSA Automobiles
Adresse postale: 5 boulevard P. Lefaucheux — BP 13
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72026

7️⃣
Nom: Société Blanchard
Adresse postale: ZA du Perquoi
Commune postale: Changé
Code postal: 72560

8️⃣
Nom: Société Garage Cretot
Adresse postale: 2 rue Antoine Becquerel — CP 80135

9️⃣
Nom: Société étoile du Maine 72
Adresse postale: La Belle Étoile - CS 10004
Commune postale: Arnage
Code postal: 72231

1️⃣0️⃣
Nom: Société Equip'Loisir
Adresse postale: 119 allée des Bonnes
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160

1️⃣1️⃣
Nom: Société Ouest Pièces Auto Logistique
Adresse postale: Vendéopole La Mongie - 7 rue de l'Arée
Commune postale: Les Essarts
Code postal: 85140

1️⃣2️⃣
Nom: Société Renault Retail Group
Adresse postale: 261 bd P. Lefaucheux
Code postal: 72028

1️⃣3️⃣
Nom: Société Bayi Trucks
Adresse postale: 43 bd P. Lefaucheux - CP 92825
Commune postale: Le Mans Cedex 2

1️⃣4️⃣
Nom: Société Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières - avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

1️⃣5️⃣
Nom: Société d'équipement, manutention et transports SEMAT
Adresse postale: 335 avenue Guiton
Commune postale: La Rochelle cedex1
Code postal: 17028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Source: OJS 2015/S 078-137873 (2015-04-17)
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Fournisseurs:
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Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Pièces de rechanges pour poids lourds,...