2014-11-07   Acquisition de pièces détachées d'origine constructeur pour la réparation des véhicules et engins communautaires –... (Le Mans Métropole – communauté urbaine)
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français – article 77 du CMP – conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum dont les estimations annuelles non contractuelles en euros (HT). Sont définies pour chacun des lots ci-dessous. Voir la passation de marché »