Fournisseur: SOC GESTION ETS MARROU CASTELLANE

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SOC GESTION ETS MARROU CASTELLANE est mentionné

2024-06-13   Prestations de traiteur réalisées dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1.3° et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. Le marché sera conclu par voie d'accord-cadre : - pour partie exécuté au moyen de bons de commande selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Pour cette partie, les prix sont stipulés dans la pièce dénommée bordereau de prix unitaires (BPU). - pour partie exécuté au moyen de la conclusion de marchés subséquents selon les articles R2162-7 … Voir la passation de marché »