Aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée

Conseil général de l'Essonne

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée. La consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique et définis comme suit: lot 1: montant minimum annuel: sans/montant maximum annuel: 500 000 EUR HT; lot 2: montant minimum: sans/montant maximum de l'accord-cadre: 4 000 000 EUR HT, lot 3: montant minimum: sans/montant maximum: sans. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, les 3 lots seront traités en marchés séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Environnement Forêts SAS
• SMAE

Qui ?

• Conseil général de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-17	Avis de marché
2019-08-14	Avis d'attribution de marché
2019-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Numéro de référence: 2082_1_03
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry-Courcouronnes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: pguimbaud@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341881&orgAcronyme=x6c 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzQxODgx 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-17 📅
Date limite de soumission: 2019-05-24 📅
Date de publication: 2019-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 078-184820
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Remise en état de petits mobiliers et prestations associées
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de remise en état de petits mobiliers et prestations associées.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une période initiale maximum de 1 an à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci. Il est reconductible expressément 3 fois pour une période de 1 an.

Description des options: Reconductions.
Intitulé du lot: Remise en état d'équipements structurants et prestations associées
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de remise en état d'équipements structurants et prestations associées.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans.
Intitulé du lot: Réalisation et remise en état des cheminements et maçonneries traditionnelles
Numéro du lot: 3
Brève description:

Travaux de réalisation et remise en état des cheminements et maçonneries traditionnelles.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Uniquement pour le lot nº 2, il est demandé à la société retenue quelle qu'elle soit, d'exécuter une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Les lots 1 et 3 ne comportent pas de clauses d'exécution sociale.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341881&orgAcronyme=x6c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plate-forme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr
Pays: Essonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
Adresse postale: Uniquement pour la copie de sauvegarde: hôtel du département — DAJA/SCP, boulevard de France du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Condition de participation des candidats: les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel, ou en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. Modalités d'exécution financière: articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique. Marché financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du CCAG/Travaux. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 078-184820 (2019-04-17)

Avis d'attribution de marché (2019-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée. La consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique et définis comme suit: — lot 1: montant minimum annuel: sans/montant maximum annuel: 500 000 EUR HT, — lot 2: montant minimum: sans/montant maximum de l'accord-cadre: 4 000 000 EUR HT, — lot 3: montant minimum: sans/montant maximum: sans. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, les 3 lots seront traités en marchés séparés.

Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-14 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-386743
Se réfère à l'avis: 2019/S 078-184820
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Le lot 3 n'a pas été attribué par la commission d'appel d'offres la valeur totale finale ici indiquée prend compte de la non-attribution de ce lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: montant minimum annuel: sans/montant maximum annuel: 500 000 EUR HT,

— lot 2: montant minimum: sans/montant maximum de l'accord-cadre: 4 000 000 EUR HT,

— lot 3: montant minimum: sans/montant maximum: sans.

Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, les 3 lots seront traités en marchés séparés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Nom: Environnement Forêts SAS
Adresse postale: 72 route de Soissons
Commune postale: Fontenoy
Code postal: 02290
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://Maximilien.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Smae
Adresse postale: 2 voie du Marquis de Nattes
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 157-386743 (2019-08-14)

Avis d'attribution de marché (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée — lot 3. La consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique et définis comme suit: lot 3: sans montant minimum et maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, le lot sera traité en marché séparé.

Valeur totale du marché: 139 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 193-467918
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Attribué le 25.7.2019 Référence du TED 2019/s 157-386743 — annonce diffusée le 16.8.2019.

Objet
Champ d'application du marché

Attribué le 25.7.2019 Référence du TED 2019/s 157-386743 — annonce diffusée le 16.8.2019.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-24 📅
Valeur totale du marché: 139 000 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires

Description des critères:

— valeur technique notée sur 60 points, appréciée sur la base d'un mémoire technique fourni par le candidat, permettant d'estimer la qualité des prestations proposées et devant faire apparaître les éléments suivants:

—— sous-critère 1: descriptif des moyens humains et organisationnels et des compétences mis en œuvre pour les travaux relevant du périmètre de chaque lot,

—— sous-critère 2: descriptif des méthodes, techniques, matériels et matériaux,

—— sous-critère 3: engagements en matière de protection de l'environnement,

—— sous-critère 4: engagement en matière d'hygiène, sécurité et santé,

— prix noté sur 40 points, calculé selon la formule suivante: NP = 40 × (Po/P).

Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi n

Source: OJS 2019/S 193-467918 (2019-10-03)

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