Fournisseur: SMACL assurances pour une prime provisionnelle annuelle de 31 725,54 EUR (TTC) avec un taux de 0,15 %

Un marché public archivé

SMACL assurances pour une prime provisionnelle annuelle de 31 725,54 EUR (TTC) avec un taux de 0,15 % est historiquement un fournisseur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SMACL assurances pour une prime provisionnelle annuelle de 31 725,54 EUR (TTC) avec un taux de 0,15 % est mentionné

2013-10-29 services d'assurances pour la commune de Carcassonne - lot assurance des responsabilités et des risques annexes (Commune de Carcassonne)
le marché concerne des Services d'assurance des responsabilités et des risques annexes. Pour la commune de Carcassonne. Durée : 3 ans prise d'effet du marché : 1er janvier 2014 échéance : 1er janvier Résiliation : Possibilité de résiliation annuelle à l'échéance anniversaire par l'une ou l'autre des parties en respectant un préavis de 6 mois. La résiliation s'effectuera par courrier recommandé avec AR. Toute modification sur les conditions du contrat (franchises, augmentation ou diminution des taux … Voir la passation de marché »
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