2011-05-17Réception et traitement de déchets non dangereux (Communauté Urbaine MPM)
Réception et traitement de déchets non dangereux.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 35, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le marché est un marché à bons de commande.
Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la …
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2011-03-04Transfert des déchets ménagers et des recyclables collectés en porte à porte (CA Salon Étang de Berre-Durance)
Les prestations portent sur:
— La gestion du quai de transfert des Milanis (à Salon de Provence) mis à disposition du titulaire par le maître d'ouvrage dans les conditions prévues dans le CCTP,
— La gestion du quai de transfert de Mallemort mis à disposition du titulaire par le maître d'ouvrage dans les conditions prévues dans le CCTP,
— La mise à disposition des caissons nécessaires sur le centre de transfert des Milanis, ou de Mallemort ou sur d'autres lieux désignés par la communauté d'agglomération …
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