Prestations d'enlèvement de transport et de traitement de déchets de métaux, inertes, encombrants, bois,cartons, déchets verts broyés et non broyés, produits à la déchèterie intercommunale de Quarante
CC Canal-Lirou
Prestation d'enlèvement, transport et traitement de déchets issus de la déchèterie intercommunale de Quarante.
Le marché se compose des 6 lots suivants:
Lot n° 1: enlèvement, transport et traitement des métaux.
Lot n° 2: enlèvement, transport et traitement des inertes.
Lot n° 3: enlèvement, transport et traitement des encombrants.
Lot n° 4: enlèvement, transport et traitement des déchets de bois.
Lot n° 5: enlèvement, transport et traitement du carton.
Lot n° 6: enlèvement, transport et traitement des déchets verts broyés et non broyés.
Le délai de réception des offres était de 2011-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-20 | Avis de marché |
| 2011-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Institution/agence européenne ou organisation internationale
Adresse postale: 1 allée du Languedoc
Code postal: 34620
Commune postale: Puisserguier
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-canal-lirou.fr 🌏
Courrier électronique: c.murgia@cc-canal-lirou.fr 📧
Téléphone: +33 467938954 📞
Fax: +33 467937332 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-20 📅
Date limite de soumission: 2011-03-04 📅
Date de publication: 2011-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 15-023169
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des métaux
Brève description:
Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des inertes
Brève description:
Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des encombrants
Brève description:
Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des déchets de bois
Brève description:
Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement du carton
Brève description:
Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des déchets verts broyés et non broyés
Brève description:
Numéro de référence: 2011-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le village, 34310 Quarante, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. réglement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf. réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. réglement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf. réglement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de la communauté de communes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf. réglement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Commission d'appel d'offre.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Montant des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Canal-Lirou
Contact
Point de contact: M. le président
Référence
Dates
Date de début: 2011-05-02 📅
Date de fin: 2012-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548000 📞
Fax: +33 467548156 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 015-023169 (2011-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Institution/agence européenne ou organisation internationale
Adresse postale: 1 allée du Languedoc
Code postal: 34620
Commune postale: Puisserguier
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-canal-lirou.fr 🌏
Courrier électronique: c.murgia@cc-canal-lirou.fr 📧
Téléphone: +33 467938954 📞
Fax: +33 467937332 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-20 📅
Date limite de soumission: 2011-03-04 📅
Date de publication: 2011-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 15-023169
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Le téléchargement du dossier de consultation et la remise des candidatures et offres par voie électronique peuvent se faire sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la communauté de communes Canal-Lirou à l'adresse suivante: e-marchespublics.com.
Les modalités de présentation et de remise des offres par voie électronique sont décrites au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation d'enlèvement, transport et traitement de déchets issus de la déchèterie intercommunale de Quarante.
Le marché se compose des 6 lots suivants:
Lot n° 1: enlèvement, transport et traitement des métaux.
Lot n° 2: enlèvement, transport et traitement des inertes.
Lot n° 3: enlèvement, transport et traitement des encombrants.
Lot n° 4: enlèvement, transport et traitement des déchets de bois.
Lot n° 5: enlèvement, transport et traitement du carton.
Lot n° 6: enlèvement, transport et traitement des déchets verts broyés et non broyés.
Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des métaux
Brève description:
Transport et reprise des métaux issus de l'apport des usagers à la déchèterie de Quarante.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des inertes
Brève description:
Transport et traitement des inertes issus de l'apport des usagers à la déchèterie de Quarante.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des encombrants
Brève description:
Transport et traitement des encombrants issus de l'apport des usagers à la déchèterie de Quarante.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des déchets de bois
Brève description:
Transport et traitement des déchets de bois issus de l'apport des usagers à la déchèterie de Quarante.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement du carton
Brève description:
Transport et reprise des cartons issus de l'apport des usagers à la déchèterie de Quarante.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des déchets verts broyés et non broyés
Brève description:
Transport et traitement des déchets verts broyés et non broyés issus de l'apport des usagers à la déchèterie de Quarante.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le village, 34310 Quarante, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. réglement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf. réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. réglement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf. réglement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de la communauté de communes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf. réglement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Commission d'appel d'offre.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Montant des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Canal-Lirou
Contact
Point de contact: M. le président
Référence
Dates
Date de début: 2011-05-02 📅
Date de fin: 2012-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-01
Informations complémentaires
Le téléchargement du dossier de consultation et la remise des candidatures et offres par voie électronique peuvent se faire sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la communauté de communes Canal-Lirou à l'adresse suivante: e-marchespublics.com.
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Les modalités de présentation et de remise des offres par voie électronique sont décrites au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548000 📞
Fax: +33 467548156 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les concurrents évincés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées suite à la signature du contrat. Les tiers autres que les concurrents évincés peuvent faire un recours en excès de pouvoirs à l'encontre de la délibération du conseil municipal désignant l'offre retenue et autorisant la signature du contrat et/ou de la décision de signer le contrat. En outre, conformément à l'article l551-1 du code de justice administrative, préalablement à la signature du contrat peut être introduit auprès du tribunal administratif dont l'adresse est mentionnée ci-dessus un recours en référé précontractuel à l'encontre de tous les actes de la procédure de passation qui méconnaîtraient les règles de publicité et de mise en concurrence applicables; et conformément à l'article l551.13 du même code, une fois le contrat conclu, un recours en référé contractuel peut être introduit auprès du même tribunal dans les conditions visées à cet article et aux articles suivants de la même section.
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Avis d'attribution de marché (2011-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 388 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 101-165007
Se réfère à l'avis: 2011/S 15-023169
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-24 📅
Adresse postale: 11 rue Saint Exupery
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: rue Antoine Becquerel, ZI La Coupe
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
3️⃣
4️⃣
Adresse postale: direction région Sud-Est, La Combe Jaillet
Commune postale: Roussas
Code postal: 26230
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 101-165007 (2011-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 388 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 101-165007
Se réfère à l'avis: 2011/S 15-023169
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2011-01.
Annonce n° 104, BOAMP 016 A du 22.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-24 📅
Adresse postale: 11 rue Saint Exupery
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: rue Antoine Becquerel, ZI La Coupe
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
3️⃣
4️⃣
Adresse postale: direction région Sud-Est, La Combe Jaillet
Commune postale: Roussas
Code postal: 26230
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les concurrents évincés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées suite à la signature du contrat. Les tiers autres que les concurrents évincés peuvent faire un recours en excès de pouvoirs à l'encontre de la délibération du conseil communautaire désignant l'offre retenue et autorisant la signature du contrat et/ou de la décision de signer le contrat. En outre, conformément à l'article l551-1 du code de justice administrative, préalablement à la signature du contrat peut être introduit auprès du tribunal administratif dont l'adresse est mentionnée ci-dessus un recours en référé précontractuel à l'encontre de tous les actes de la procédure de passation qui méconnaîtraient les règles de publicité et de mise en concurrence applicables; et conformément à l'article l551.13 du même code, une fois le contrat conclu, un recours en référé contractuel peut être introduit auprès du même tribunal dans les conditions visées à cet article et aux articles suivants de la même section.
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