Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ScAC est mentionné
2015-10-09Prestations de transports scolaires pour Cassis, Carnoux-en-Provence et Roquefort-la-Bédoule (Communauté Urbaine MPM)
Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Celui-Ci doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Le marché est passé pour une durée de 48 mois à compter de sa notification. Le terme « …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ScAC