2021-01-22Entretien des fontaines de la Ville de Sartrouville (Ville de Sartrouville)
La 1 partie du marché relative à la maintenance préventive (prix forfaitaire) comprend l'ensemble des interventions et prestations nécessaires pour maintenir les bassins, fontaines, en état de fonctionnement normal, en bon état de propreté, et assurer la limpidité de l'eau.
La 2 partie du marché relative à la maintenance curative (à bons de commande) concerne les travaux de réparation, pièces et main d'œuvre, devant faire l'objet d'un devis et d'une commande spécifique de la part du maître d'ouvrage. Il …
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2020-11-16Appel d'offres en vue des travaux hydrauliques sur les fontaines de la ville de Toulon (Commune de Toulon)
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre.
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2019-12-13Création et réparation de réseaux d'arrosage (Ville de Mandelieu-la-Napoule)
La présente consultation porte sur des travaux de création et réparation de réseaux d'arrosage. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2131-18, R. 2132-2, R. 2132-4 à R. 2132-6, R. 2143-1 à R. 2143-2, R. 2151-1 à R. 2151-5, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2161-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé à prix unitaires fixant toutes les stipulations contractuelles …
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