Fourniture de composteurs et de seaux de pré-collecte (groupement de commande)

Communauté urbaine Caen La Mer

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Caen La Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-14	Avis de marché
2025-10-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs et de seaux de pré-collecte (groupement de commande)
Numéro de référence: U24CPP03
Brève description: Fourniture de composteurs et de seaux de pré-collecte (groupement de commande)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Composteurs en bois d'un volume de 175L
Description du marché:

Composteurs en bois d'un volume de 175L Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire des membres du groupement de commande
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2026-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Composteurs en bois d'un volume de 400L et de 800L
Description du marché:

Composteurs en bois d'un volume de 400L et de 800L Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 365 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Composteurs en plastique d'un volume de 400L
Description du marché:

Composteurs en plastique d'un volume de 400L Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 750,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Seaux de pré-collecte
Description du marché:

Seaux de pré-collecte Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 200,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-18 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-18 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d'enregistrement national: 65331
Adresse postale: 16 Rue Rosa Parks
Cs52700
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Le Président
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Téléphone: 0231394000 📞
URL: https://www.caenlamer.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JG74ipqGCS 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement les échantillons suivants : - Lot n°1 : Prix n°1 - Lot n°2 : Prix n°1 + Prix n°2 - Lot n°3 : Prix n°1 - Lot n°4 : Prix n°1 Ces éléments sont à adresser au Syvedac - 9 rue Francis de Pressensé, 14 460 Colombelles, avant la date limite de réception des offres

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: E69FFDAB-D079-96E4-3E0BE7824BA3DE16
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: E69FFDC4-9841-7091-3D635A6EE1E89F48
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 010-028343 (2025-01-14)

Avis d'attribution de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 670 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Composteurs en bois d'un volume de 175L Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T

Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et organisation de l'équipe dédiée à l'exécution du marché, et adéquation des moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Qualité des matériels proposés, conditions de livraisons et de garanties
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de la proposition
Critère de qualité (pondération): 4
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Description
Description du marché:

Composteurs en bois d'un volume de 400L et de 800L Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 365 000,00 Euro(s) H.T

Composteurs en plastique d'un volume de 400L Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 750,00 Euro(s) H.T

Seaux de pré-collecte Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 200,00 Euro(s) H.T

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Ordre d’importance

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25u082
Date de conclusion du contrat: 2025-04-29 📅
Titre: Composteurs en bois d'un volume de 175l
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 670 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Association EMERAUDE ID
Numéro d'enregistrement national: 1567045-1-1-1
Adresse postale: 17 rue de Broglie Bp 10407
Code postal: 22301
Commune postale: Lannion Cedex
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial.emeraudecreation@emeraude-id.fr 📧
Téléphone: 02 96 48 68 06 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas solubio
Numéro d'enregistrement national: 1567045-1-2-1
Adresse postale: 170 chemin de Paisy
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@solubiofrance.com 📧
Téléphone: 04 28 38 32 30 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 144 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria sas
Numéro d'enregistrement national: 1567045-1-3-1
Adresse postale: 68, rue Blaise Pascal
Code postal: 33127
Commune postale: Saint Jean D'Illac
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: info@quadria.eu 📧
Téléphone: 05 57 97 75 00 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1567045-1-4-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 28343-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique. Pour les lots 1, 2, 4 : le montant inscrit correspond au montant maximum Ht pour la Communauté Urbaine Caen la mer Pour le lot 3 : Le montant indiqué correspond au montant total maximum Ht de l'ensemble du groupement (Communauté de commune de Lisieux Normandie : 55 000 euro(s) Ht / Communauté de commune Coeur de Nacre : 16 000 euro(s) Ht / Communauté de commune Pays de Falaise : 50 000 euro(s) Ht / Communauté de commune Cingal Suisse Normandie : 20 000 euro(s) Ht / Smictom de la Bruyère : 3 000 euro(s) Ht / il ne comprend aucun montant pour la Communauté urbaine Caen la mer)

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6B9C812F-04E6-5D13-0D0753BC401EAF6B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6B9C8143-9CB8-55EA-8AEE3A2F9A2847B8
Source: OJS 2025/S 190-647279 (2025-10-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Produit à usage spécial (3)