2020-10-08Prestations de service de transports d'enfants dans le cadre des sorties scolaires (Commune de Carcassonne)
Le présent marché concerne le transport d'enfants des écoles maternelles et élémentaires de la ville dans le cadre des activités scolaires et périscolaires.
— les prestations sont décomposées en deux lots;
— il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum conclu avec un opérateur économique unique par lot;
— les variantes sont autorisées dans les conditions fixées au règlement de la consultation;
— l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an, prévue pour débuter au …
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2016-10-11Prestations de service de transports d'enfants dans le cadre des sorties scolaires (Commune de Carcassonne)
La présente consultation concerne le transport d'enfants des écoles maternelles et élémentaires dans le cadre des activités scolaires et périscolaires. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (anciennement dénommé marché à bons de commandes) avec minimum et maximum et un opérateur économique unique par lot conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics. Les prestations sont décomposées en 2 lots. Les candidats pourront présenter une offre pour …
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