2021-05-11   Entretien des espaces verts du patrimoine d'ACM Habitat — neuf lots (ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée en vertu des articles L. 2113-12, L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande en application des articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique (poste 2 des lots 1 à 8) dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: minimum: prestations régulières (DPGF)/maximum: minimum + 250 000,00 EUR HT pour les lots 1 à 8 et pour le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EAOS Services Entreprise Adaptée de l'Etang de l'Or ESAT ATELIERS KENNEDY SARL G. GORCE
2019-07-10   RD 68 lien débroussaillage et déboisement section est Mosson (Conseil départemental de l'Hérault)
RD 68 lien section A750 à Bel-Air / RD 986 nord de St Gély du Fesc — débroussaillage et déboisement section est Mosson. TF: débroussaillage et abattage emprise travaux (section Bois de Gentil / RD 986e1/RD 986) débroussaillage et abattage: 16 hectares, débroussaillage: 4 hectares. Nettoyage vignes: 5 hectares. TO1: débroussaillage et abattage emprise travaux (RD 986 secteur est). Débroussaillage et abattage: 1,2 hectares, débroussaillage: 4 hectares. To2: débroussaillage hors emprise travaux. … Voir la passation de marché »
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2019-02-22   Entretien des espaces verts des résidences des agences d'ACM Habitat (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en applicationen des articles 25.i.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d' accords-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 1 à 9, les marchés sont réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EAOS Services Entreprise Adaptée de l'Etang de l'Or Les Ateliers Kennedy SARL G. GORCE
2014-07-04   Marché fractionné à bons de commande pour les travaux d'élagage, abattage et entretien des arbres ornant les... (Hérault habitat – Office public de l'habitat du département de l'Hérault)
Marché fractionné à bons de commande pour les travaux d'élagage, abattage et entretien des arbres ornant les résidences d'Hérault Habitat (application des articles 28 et 29 Décret n°2005-1742)Il s'agit d'un marché à bons de commande en application de l'article 43 du Décret n°2005-1742 avec minimum et maximum et un opérateur économique. Durée du marché : 4 ans (à compter du 01/01/15 jusqu'au 31/12/18). Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par l'article 4 du … Voir la passation de marché »
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