2017-10-05   Accords-Cadres à bons de commande et contrats forfaitaires — Travaux d'entretien courant, à réaliser sur le... (OSICA — Groupe SNI)
Secteurs géographiques: 01 — Agence Seine et Marne (77) 02 — Agence Yvelines (78) 03 — Agence Yerres (91) 04 — Agence de Massy (91) 05 — Agence Petite Couronne (92/94) 06 — Agence La Plaine Saint-Denis (93) 07 — Agence de Villepinte (93) 08 — Agence Roissy Val de France (95) 09 — Agence Roissy Plaine Vallée (95) 10 — Agence de Cergy (95) 11 — Agence de Nogent Sur Oise (60). Voir la passation de marché »
2016-07-22   Travaux de reconstruction du restaurant inter-administratif a Beauvais (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet les travaux de reconstruction du restaurant inter-administratif à Beauvais. Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le CCTP (le CCTP Commun à tous les lots + le CCTP Propre à chaque lot) et les documents et plans annexés. Montant du marché: pour chaque lot, le montant du marché est le prix global et forfaitaire tel qu'indiqué à l'article 2 de l'acte d'engagement. Délai global d'exécution des travaux: les travaux seront exécutés dans le délai global de 9 … Voir la passation de marché »
2014-04-10   Marches à bons de commandes pour les travaux du patrimoine d'Eure Habitat (Eure habitat (OPH))
Dans le cadre du marché, en cas de présence d'amiante, l'entreprise titulaire qui intervient sur des ouvrages contenant de l'amiante devra faire réaliser les prestations par du personnel certifié au titre des obligations de formation «Sous section 4, article R 4412-139 du code du travail». Cette obligation vaut meme en l'absence de retrait de produits amiantés. Dans le cas où le titulaire ne se conformerait pas à la loi, le marché pourra faire l'objet d'une résiliation aux frais et risques du titulaire. Voir la passation de marché »