Fournisseur: sa Transports Francony

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur sa Transports Francony est mentionné

2022-05-09   service régulier de transport public routier pour assurer à titre principal à l'intention des élèves, la desserte... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de services avec minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cars Philibert sa Transports Francony