Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Rosebasilic est mentionné
2020-07-2220V0165AOO — Organisation de l'animation des festivités de fin d'année de 2020 DG-SM (Commune de Toulouse)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La procédure de passation étant celle de l'appel d'offres ouvert, il est utile de rappeler que les offres ne pourront faire l'objet d'aucune négociation. En effet, et conformément à l'article R. 2161-5 du code de la commande publique, il est seulement possible au pouvoir adjudicateur de demander aux …
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