Fournisseur: RESALP

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur RESALP est mentionné

2026-04-01   Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbains sur le réseau régional des Hautes-Alpes (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 9 lots Voir la passation de marché »
2019-04-17   Prestations de transports scolaires pour les années 2019/2023 (Ville de Briançon)
Sont appelés «transports scolaires» l'ensemble des circuits de ramassage des enfants entre leur lieu de domicile et les écoles (aller/retour) ainsi que les transports depuis les groupes scolaires sur les lieux où se déroulent les activités sportives (aller/retour). Les services sont indiqués à l'article 2.3 du CCTP. Les prestations concernent principalement des enfants relevant des classes maternelles, primaires et occasionnellement des collégiens et lycéens. Sauf pour le lot nº 4 qui concerne uniquement … Voir la passation de marché »
2018-03-15   Prestations de service pour la mise en œuvre de services réguliers interurbains dans les Hautes-Alpes 05 (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
La présente consultation concerne l'exécution des services de transport réguliers interurbains. La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Les prestations sont réparties en 7 lots (lot 11 au lot 17). Voir la passation de marché »