2024-11-12   ENTRETIEN ET RENOVATION DE LA VOIRIE COMMUNALE ET DES CORPS DE CHAUSSEE (Commune de Saint-Raphaël)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Au cours de l'exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au … Voir la passation de marché »