2023-04-28accord-Cadre à bons de commandes relatifs à l'entretien des espaces verts de la commune de Chevreuse (Ville de Chevreuse)
la présente consultation a pour objet de confier au titulaire des prestations de services d'entretien d'espaces verts.Les caractéristiques principales sont énoncées au cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et aux cahiers des clauses techniques particulières (Cctp).Le soumissionnaire est réputé avoir pris connaissance des lieux et de tous les éléments afférents à l'exécution des prestations. En tant que professionnel, il est censé avoir vérifié les données du présent dossier de …
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2023-04-17travaux de plantation d'arbres sur l'ensemble de la Ville de Massy (Commune de Massy)
la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuelde 1 345 000,00 euro(s) Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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2019-10-28Taille et soins des arbres d'ornement sur l'ensemble de la ville (Commune de Massy)
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre définit les travaux et les spécifications particulières à appliquer pour la réalisation de la taille, de l'élagage, de l'abattage et de dessouchage des arbres sur l'ensemble du territoire de la commune de Massy (91),ou sur ses propriétés. Les prestations comprendront l'emploi de la main d'oeuvre, le matériel, la signalisation éventuelle, le …
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2018-12-28Réaménagement du Parc Saint-Marc (Commune de Massy)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.réaménagement du Parc Saint Marc:
— lot 1 fourniture et pose de mobilier,
— lot 2 fourniture et mise oeuvre d'un ouvrage de fontainerie,
— lot 3 fourniture et pose d'agrès sportifs,
— lot 4 fourniture et mise oeuvre de plantations: ces lots sont intégrés dans une opération globale de réaménagement, dont les autres prestations sont réalisées …
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2015-08-03Taille et soins des arbres d'ornement (Ville de Massy)
Ce marché comprend des prestations et des spécifications particulières à appliquer pour la réalisation de la taille, de l'élagage et de l'abattage des arbres sur l'ensemble du territoire de la commune de Massy (91), ou sur ses propriétés. Il s'agit de prestations de tailles raisonnées, sévères ou ponctuelles sur des groupes d'arbres ou des arbres isolés, de démontage et d'abattage d'arbres avec ou sans évacuation de souche et de soins spécifiques. Les prestations faisant l'objet du présent marché portent …
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2012-02-17Plantation d'arbres sur différents sites de la ville (Ville de Massy)
Le marché consiste en la plantation d'arbres sur différents sites de la Ville de Massy. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-I du code des marchés publics. Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du Code des Marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux …
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2011-04-06Taille et soins des arbres d'ornement - 2 lots (Ville de Massy)
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
La consultation donnera lieu à un marché en partie fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics sans montants minimum et maximum.
La présente consultation est passée en application de l'article 56 du code des marchés publics, du décret n° 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris …
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