2016-03-21   Accords-Cadres relatifs à la fourniture de produits végétaux pour culture et plantations (Ville d'Annecy)
Le présent appel d'offres concerne la passation des ACCORDS-CADRES régissant les termes des futurs marchés relatifs à la fourniture de produits végétaux pour culture et plantations de la Ville d'Annecy. Ces accords-cadres, au sens du I de l'article 1er du Code des Marchés Publics, seront multi-attributaire: ils permettent à la Personne Publique de « Présélectionner », pour chaque lot, trois fournisseurs, jugés aptes à réaliser ce type de prestations dans de bonnes conditions. Voir la passation de marché »