Accords-Cadres relatifs à la fourniture de produits végétaux pour culture et plantations

Ville d'Annecy

Le présent appel d'offres concerne la passation des ACCORDS-CADRES régissant les termes des futurs marchés relatifs à la fourniture de produits végétaux pour culture et plantations de la Ville d'Annecy.
Ces accords-cadres, au sens du I de l'article 1er du Code des Marchés Publics, seront multi-attributaire: ils permettent à la Personne Publique de « Présélectionner », pour chaque lot, trois fournisseurs, jugés aptes à réaliser ce type de prestations dans de bonnes conditions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-21	Avis de marché
2016-04-26	Informations complémentaires
2016-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:

Chaque accord-cadre sera attribué à un nombre minimum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Chaque accord-cadre sera attribué à un nombre maximum de trois entreprises.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 2305
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-03 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099347
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.annecy.fr Marché à bons de commande renseignements administratifs: Direction des Marchés Publics et des Achats, M. Doche, Hôtel de Ville, BP 2305 74011 Annecy Tél: 0450338906 Fax: 0450330088 mel: pierre.doche@ville-annecy.fr unité monétaire utilisée, l'euro.les accords-cadres, objets de la présente consultation, sont passés pour une période allant de sa date de notification au 31 décembre 2019. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces accords-cadres, au sens du I de l'article 1er du Code des Marchés Publics, seront multi-attributaire: ils permettent à la Personne Publique de « Présélectionner », pour chaque lot, trois fournisseurs, jugés aptes à réaliser ce type de prestations dans de bonnes conditions.

Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Arbustes.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Rosiers.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
75 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Jeunes plants pour fleurissement saisonnier.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
160 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Plantes vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Numéro de référence: AC produits végétaux 6 lots

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)

Situation économique et financière:

— Une liste de clients auxquels des fournitures identiques ou similaires ont été vendues, faisant figurer les noms et coordonnées des personnes responsables, ainsi que les dates de livraison et le montant de la commande. À défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement selon ressources propres à la collectivité,

paiement sous 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (70)
2. «Prix plafond» % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740010000012
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
Nom: Direction des Marchés Publics et des Achats: Mme Bruck
Adresse postale: mairie d'Annecy — place de l'hôtel de ville BP 2305
Téléphone: +33 450883801 📞
Adresse postale: mairie d'Annecy — place de l'hôtel de Ville BP 2305

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC produits végétaux 6 lots
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.annecy.fr

Marché à bons de commande

renseignements administratifs:

Direction des Marchés Publics et des Achats, M. Doche, Hôtel de Ville, BP 2305

74011 Annecy

Tél: 0450338906 Fax: 0450330088

mel: pierre.doche@ville-annecy.fr

unité monétaire utilisée, l'euro.les accords-cadres, objets de la présente consultation, sont passés pour une période allant de sa date de notification au 31 décembre 2019.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Source: OJS 2016/S 059-099347 (2016-03-21)

Informations complémentaires (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Ac produits végétaux 6 lots
Brève description:

Le présent appel d'offres concerne la passation des accords-cadres régissant les termes des futurs marchés relatifs à la fourniture de produits végétaux pour culture et plantations de la ville d'Annecy. Ces accords-cadres, au sens du I de l'article 1er du code des marchés publics, seront multi-attributaire: ils permettent à la personne publique de « présélectionner », pour chaque lot, trois fournisseurs, jugés aptes à réaliser ce type de prestations dans de bonnes conditions.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-147903
Se réfère à l'avis: 2016/S 059-099347
Numéro JO-S: 84

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces accords-cadres, au sens du I de l'article 1er du code des marchés publics, seront multi-attributaire: ils permettent à la personne publique de « présélectionner », pour chaque lot, trois fournisseurs, jugés aptes à réaliser ce type de prestations dans de bonnes conditions.

Source: OJS 2016/S 084-147903 (2016-04-26)

Avis d'attribution de marché (2016-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres concerne la passation des accords-cadres régissant les termes des futurs marchés relatifs à la fourniture de produits végétaux pour culture et plantations de la Ville d'Annecy. Ces accords-cadres, au sens du I de l'article 1er du code des marchés publics, seront multi-attributaire: ils permettent à la personne publique de «présélectionner», pour chaque lot, trois fournisseurs, jugés aptes à réaliser ce type de prestations dans de bonnes conditions.

Valeur totale du marché: 695 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Bulbes de fleurs 📦
Produits horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322505
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Lot nº 1 — arbres: Montant minimum: 40 000 EUR HT. Montant maximum: 100 000 EUR HT. Lot nº 2 — arbustes: Montant minimum: 100 000 EUR HT. Montant maximum: 200 000 EUR HT. Lot nº 3 — rosiers: Montant minimum: 20 000 EUR HT. Montant maximum: 60 000 EUR HT. Lot nº 4 — bulbes: Montant minimum: 35 000 EUR HT. Montant maximum: 75 000 EUR HT. Lot nº 5 — jeunes plants pour fleurissement saisonnier: Montant minimum: 80 000 EUR HT. Montant maximum: 160 000 EUR HT. Lot nº 7 — plantes vivaces: Montant minimum: 25 000 EUR HT. Montant maximum: 100 000 EUR HT. Les pièces relatives aux marchés sont consultables à la Direction des marchés publics et des achats — place de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces accords-cadres, au sens du I de l'article 1er du code des marchés publics, seront multi-attributaire: ils permettent à la personne publique de «présélectionner», pour chaque lot, trois fournisseurs, jugés aptes à réaliser ce type de prestations dans de bonnes conditions.

Intitulé du lot: Arbres
Arbustes
Rosiers
Bulbes
Jeunes plants pour fleurissement saisonnier
Plantes vivaces

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 70
Critère de coût: «Prix plafond»
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-24 📅

Référence
Informations complémentaires

Lot nº 1 — arbres:

Montant minimum: 40 000 EUR HT.

Montant maximum: 100 000 EUR HT.

Lot nº 2 — arbustes:

Montant minimum: 100 000 EUR HT.

Montant maximum: 200 000 EUR HT.

Lot nº 3 — rosiers:

Montant minimum: 20 000 EUR HT.

Montant maximum: 60 000 EUR HT.

Lot nº 4 — bulbes:

Montant minimum: 35 000 EUR HT.

Montant maximum: 75 000 EUR HT.

Lot nº 5 — jeunes plants pour fleurissement saisonnier:

Montant minimum: 80 000 EUR HT.

Montant maximum: 160 000 EUR HT.

Lot nº 7 — plantes vivaces:

Montant minimum: 25 000 EUR HT.

Les pièces relatives aux marchés sont consultables à la Direction des marchés publics et des achats — place de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 180-322505 (2016-09-13)

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