2022-05-31transports reguliers et occasionnels au profit des activites de L'Envt (École nal veterinaire de toulouse)
prestations de transports réguliers et occasionnels de personnes au profit des activités de l'ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse (Envt) situé 23 Chemin des Capelles - bP 87614 - 31076 Toulouse Cedex 3. Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum fixé en valeur Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes : Application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau de prix aux quantités de prestations commandées par le pouvoir adjudicateur. Le montant …
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2020-10-09Accord-cadre pour le transport de personnes (Tisseo)
Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé sans minimum ni maximum. Cet accord cadre fixe le cadre global et les conditions de remise en concurrence ultérieures des marchés subséquents pour des lignes régulières, des navettes, des transports à la demande ou des lignes scolaires.
L'accord-cadre sera attribué à cinq titulaires maximum.
Les cinq titulaires seront systématiquement remis en compétition lors de la survenance du besoin sur la base d'un marché …
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