2012-03-28   Référencement de fournisseurs et la fixation des conditions de consultation des titulaires de l'accord-cadre pour... (SMT du Douaisis)
Référencement de fournisseurs et la fixation des conditions de consultation des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents permettant l'acquisition de pièces détachées, la maintenance et la réparation des véhicules de service et des autobus, multimarques appartenant au SMTD. Voir la passation de marché »
2012-01-30   Fourniture et la livraison des pièces détachées automobiles au profit des centres de soutien automobile des régions... (Miomct/Gendarmerie/DGGN/RGNPC Lille)
L'accord cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, il ne comporte pas de mini maxi. Il porte sur la fourniture et la livraison des pièces détachées automobiles au profit des centres de soutien automobile des régions de gendarmerie Nord Pas-de-Calais et de la Picardie. Le marché est soumis aux dispositions du CCAG/FCS. L'administration souhaite qu'il soit exécuté par carte d'achat. Voir la passation de marché »