2013-07-04   AOO CVF 13SO380 - fourniture de pièces détachées et réparation de véhicules d'entretien de la route (Conseil général du Pas-de-Calais)
AOO CVF 13SO380 - fourniture de pièces détachées et réparation de véhicules d'entretien de la route. Voir la passation de marché »
2012-01-30   Fourniture et la livraison des pièces détachées automobiles au profit des centres de soutien automobile des régions... (Miomct/Gendarmerie/DGGN/RGNPC Lille)
L'accord cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, il ne comporte pas de mini maxi. Il porte sur la fourniture et la livraison des pièces détachées automobiles au profit des centres de soutien automobile des régions de gendarmerie Nord Pas-de-Calais et de la Picardie. Le marché est soumis aux dispositions du CCAG/FCS. L'administration souhaite qu'il soit exécuté par carte d'achat. Voir la passation de marché »