2021-09-27impression du magazine du Département de la Seine-Maritime et de suppléments éventuels (Département de Seine-Maritime)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Impression du magazine dudépartement de la Seine-Maritime comprenant la fourniture de papier, prépresse,tirage, encartage, mise sous film, conditionnement, livraison.La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 800 000,00 euro(s) Ht, en application des articles R2162-1 à R2162-3, R2162-4 2°, R2162-5 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14
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2017-03-28Accord-Cadre relatif à l'impression du magazine «Le Nord» pour le Département du Nord (Conseil départemental du Nord)
Accord-Cadre relatif à l'impression du magazine «Le Nord» pour le Département du Nord. Il s'agit des prestations liées à la réalisation de l'impression du magazine «Le Nord», magazine d'information du Département du Nord à l'attention du grand public. Ces prestations sont détaillées au CCTP. Précisions sur la date à laquelle commenceront les services: juin 2017. Le marché public n'est pas divisé en tranches. Les mentions du présent article sont complétées de celles indiquées à l'article 2 du règlement de …
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