2019-05-15Exploitation des installations thermiques individuelles des logements de fonction des collèges départementaux (Conseil général de l'Essonne)
La présente consultation concerne les fournitures et les prestations nécessaires à l'exploitation des installations thermiques individuelles des logements de fonction des collèges départementaux issus du patrimoine du Conseil départemental de l'Essonne (91). La consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R. …
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