2017-10-05   Renforcement et création de réseaux d'assainissement dans différentes communes (Communauté de communes Pays de Thelle)
Les travaux seront réalisés selon les principes de la charte qualité assainissement Aisne — Ardennes- Oise. La proposition de variantes est imposée dans les conditions définies dans les documents de la consultation la proposition de variantes facultatives est autorisées dans les conditions définies dans les documents de la consultation. Les variantes (imposées ou facultatives) seront analysées sous réserve que l'entreprise ait répondu intégralement à la solution de base. L'opération est divisée en lots, … Voir la passation de marché »
2016-07-27   L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement porte sur la réhabilitation et la... (SIVOM aliment eau potable Assain Angy)
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre avec marchés subséquents tel que réglementé par les articles 78 et 79 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre concernant le lot no 1 est multi-attributaires. Le nombre maximum de participants est fixé à 6 opérateurs économiques. L'accord-cadre concernant le lot no 2 est mono-attributaire. L'accord-cadre concernant le lot no 3 est mono-attributaire. L'accord-cadre relatif au lot no 1 est conclu avec un maximum annuel fixé en valeur de … Voir la passation de marché »