AOO CVF 13SO380 - fourniture de pièces détachées et réparation de véhicules d'entretien de la route

Conseil général du Pas-de-Calais

AOO CVF 13SO380 - fourniture de pièces détachées et réparation de véhicules d'entretien de la route.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-04	Avis de marché
2013-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

les fournitures sont réparties en 5 lots traités par marchés séparés, les lots 1 à 4 comportant un montant maximum annuel, et le lot 5 ne comportant ni minimum ni maximum.Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.Les commandes successives sont adressées sous forme de bons de commande. Les délais d'exécution de chaque bon de commande ne pourront excéder 5 jours.Le délai d'exécution de chaque bon de commande étant un critère de jugement des offres, le candidat doit indiquer celui-ci dans l'acte d'engagement. Le délai proposé doit être inférieur au délai maximum fixé par la personne publique. Pour toute offre reprenant un délai supérieur, ou si aucune mention de délai n'est portée par le candidat, c'est le délai maximum fixé par la personne publique qui sera pris en compte pour le jugement des offres, et constituera le délai contractuel du marché

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-04 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 131-226073
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site ' www.pasdecalais.fr ' à la rubrique "Marchés publics". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

AOO CVF 13SO380 - fourniture de pièces détachées et réparation de véhicules d'entretien de la route.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces et réparation de véhicules de marque Renault Truck - zone centre

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces et réparation de véhicules de marque Renault Truck - zone littorale

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces et réparation de véhicules de marque Iveco - zone centre
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces et réparation de véhicules de marque Iveco - zone littorale
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces universelles et réparation de matériels et véhicules d'entretien

Quantité ou étendue:

les fournitures sont réparties en 5 lots traités par marchés séparés, les lots 1 à 4 comportant un montant maximum annuel, et le lot 5 ne comportant ni minimum ni maximum.

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Les commandes successives sont adressées sous forme de bons de commande. Les délais d'exécution de chaque bon de commande ne pourront excéder 5 jours.

Le délai d'exécution de chaque bon de commande étant un critère de jugement des offres, le candidat doit indiquer celui-ci dans l'acte d'engagement. Le délai proposé doit être inférieur au délai maximum fixé par la personne publique. Pour toute offre reprenant un délai supérieur, ou si aucune mention de délai n'est portée par le candidat, c'est le délai maximum fixé par la personne publique qui sera pris en compte pour le jugement des offres, et constituera le délai contractuel du marché

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO CVF 13SO380

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration du candidat Dc2 version en vigueur, complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics /

L'Ensemble des attestations et renseignements prévus au Dc2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé ; Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou Dc1 ;

Entreprises de plus de 20 salariés : attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L 5212- du code du travail ;

Nota bene : Le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence)

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

budget de la collectivité/délai global de paiement : 30 jours/mode de règlement : mandat administratif/prix fermes ajustables/prix unitaires

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: entreprise unique ou groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix, porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Didier Leveugle (renseignements techniques +33 359801602)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Point de contact: Béatrice Royon ou Marie-Lyse Durteste
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO CVF 13SO380
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site ' www.pasdecalais.fr ' à la rubrique "Marchés publics".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 131-226073 (2013-07-04)

Avis d'attribution de marché (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 107 630,49 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 245-426605
Se réfère à l'avis: 2013/S 131-226073
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Annonce no243, B.O.A.M.P. 130 B du 9 juillet 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 décembre 2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (80)
2. délai de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-10 📅
Nom: artois poids lourds
Adresse postale: BP 72045
Commune postale: Arras cédex 9
Code postal: 62060
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: littoral v.i
Adresse postale: Zone Industrielle de l'Inquéterie Rue Pierre Martin
Commune postale: 62280
Code postal: 62280

3️⃣
Nom: infructueux

4️⃣

5️⃣
Nom: hdp (delahay-petit)
Adresse postale: Pôle d'Activités des Longs Champs BP 9
Commune postale: Beaurains
Code postal: 62217
Source: OJS 2013/S 245-426605 (2013-12-16)

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