2015-07-02   Fourniture et acheminement d'électricité pour l'éclairage public et pour le groupement d'achat — département de la Loire (42) (Syndicat intercommunal energies Loire)
Elle donnera lieu pour chaque lot, à la conclusion d'un marché subséquent dont le SIEL, en tant que coordonnateur, assurera l'exécution. Le présent accord cadre concerne: #Les consommations des collectivités adhérentes à la compétence optionnelle " Maintenance de l'éclairage public " du SIEL. Le SIEL est titulaire des contrats d'éclairage public pour les points de livraison que les collectivités (communes ou groupements de communes), adhérentes à cette compétence optionnelle, ont transférés au Syndicat. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Électricité de France Gaz de France — SUEZ Gaz Electricité de Grenoble Planete Oui

2015-02-12   Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité (CHU Bordeaux)
L'objet de l'accord-cadre est de définir les termes régissant les marchés conclus sur son fondement (les marchés subséquents) comprenant les prestations ci-dessous désignées: — la fourniture d'énergie électrique alimentant les PDL des membres et des Bénéficiaires ainsi que la fourniture de services associés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Direct Énergie E.ON France Energy Solutions Électricité de France ES Énergies Strasbourg Gaz de France — SUEZ Gaz Electricité de Grenoble Lucia Usine Électricite de Metz