2018-03-06   Accord-cadre pour l'organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour l'établissement vacances animation... (Ville de Courbevoie)
La présente consultation est passée sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics car entrant dans la catégorie de services nº 7 de l'avis relatif aux contrats de la commande publique du 27.3.2016. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel en application de l'article 78-i alinéa 2 et 78-ii alinéa 3 et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adichat's voyages Aludeo Aquarelle Aroeven Association Evasion 78 Association les Compagnons des Jours Heureux Association les jours heureux Association Regards Association Temps Libre Vacances France Arts Paris NSTL VELS