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Les marchés publics en France
Fournisseur: Foncier Conseil Aménagement
Fournisseur: Foncier Conseil Aménagement
Un marché public archivé
Foncier Conseil Aménagement est historiquement un fournisseur de
services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
et
services juridiques
.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Foncier Conseil Aménagement est mentionné
2017-12-12
AC sur la préparation, la rédaction des actes authentiques en la forme administrative avec accomplissement et suivi...
(
Métropole d'Aix Marseille Provence
)
Depuis la création de la métropole Aix-Marseille-Provence le 1.1.2016, et conformément aux dispositions légales, l'ensemble des biens, droits et obligations des 6 ex établissements publics de coopération intercommunales ont été transférés au nouvel établissement public qui est substitué de plein droit aux anciens établissements dans toutes leurs délibérations et tous leurs actes. Les prestations feront l'objet d'une préparation et d'une rédaction d'actes authentiques dressés en la forme administrative …
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Fournisseurs mentionnés:
Foncier Conseil Aménagement
Recherches connexes
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Région:
France
Provence-Alpes-Côte d’Azur
Provence-Alpes-Côte d’Azur
Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,...
Services juridiques