Fournisseur: Fabien Clauzon (sous-traitant)

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Fabien Clauzon (sous-traitant) est mentionné

2016-05-04   Élaboration du PLU intercommunal de la communauté de communes du Montmorillonnais (Communauté communes Montmorillonnais)
La présente consultation porte sur les études et la constitution des dossiers nécessaires à la réalisation d'un plan local d'urbanisme intercommunal dans les délais prévus par la loi ALUR, à savoir: débat sur le PADD avant le 27.3.2017 et approbation du PLUI avant le 31.12.2019. La communauté de communes du Montmorillonnais comprend actuellement 37 communes représentant une population de 25 391 habitants. Au 1.1.2017, le périmètre de la communauté de communes sera élargi en application du schéma … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia SCOP SARL (co-traitant) Fabien Clauzon (sous-traitant) Planed SCOP SARL (mandataire)