2018-10-12Prestations de propreté des espaces urbains 2019-2022 (Ville d'Avignon)
Prestations de propreté des espaces urbains 2019-2022. La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marché publics, passé pour 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an, sur une durée maximale de 4 ans. Lot1 Mini HT/an = 100 000 EUR, maxi HT/an = 400 000 EUR; lot2 mini HT/an = …
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2015-02-17Prestations de propreté des espaces urbains — relance lot 2: nettoyage et lavage des espaces piétonniers (Ville d'Avignon)
Prestations de propreté des espaces urbains — relance lot 2: nettoyage et lavage des espaces piétonniers. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. En application des articles 14 et 53 du CMP, l'exécution de présent marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique qui est aussi un critère de choix dans l'attribution du marché. Les dates indiquées dans la rubrique "Durée …
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