2021-12-27   ac relatif à la réalisation d'études de faisabilité, de diagnostics avant travaux et de MOE sur le patrimoine... (Préfecture de la région Rhône-Alpes)
l'Accord-Cadre porte sur la réalisation de prestations intellectuelles dont les honoraires, pour chaque opération, représentent un montant notifié maximum de 50 000euro(s) hors taxes par marché subséquent. - Prestation P1 " études préalables " : diagnostics techniques ou études de faisabilité. - Prestation P2 " prestations de maîtrise d'oeuvre " La prestation de maîtrise d'oeuvre répond au programme fonctionnel et technique fixé par le maître d'ouvrage, et propose une solution technique et esthétique qui … Voir la passation de marché »