Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur esat ateliers ostrevent est mentionné
2021-11-15aoo 2021-2224 ET 2225 realisation de travaux D'Impression pour le ch de cambrai (Centre hospitalier de Valenciennes)
le présent marché porte sur la réalisation de divers travaux d'impression.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le maximum pour la durée du …
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