2022-01-18prestations De Formations Securite (6 Lots) (Ville d'Arles)
formations destinées aux agents de la Ville d'arles pour répondre à la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité.procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux articles R2123-1-3°, R2123-4 & 5 du Code.Accords-Cadres de services (art R2162-1 à 6 du Code avec un maximum de deux attributaires par lot sous condition d'un nombre suffisant d'offres. Chaque accord-cadre pourra être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins. …
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