2019-12-31Travaux et entretien de voirie, réseaux divers et terrassement (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit d'un accord cadre concernant les travaux de création, rénovation, réparation et entretien des voies publiques communales et intercommunales. Cet accord cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre Annonay Rhône Agglo (coordonnateur du groupement) et les communes d'Annonay, Boulieu les Annonay, Vernosc, Saint Marcel les Annonay, Savas, Thorrenc, Roiffieux, Le Monestier, Saint Désirat, Vanosc, Quintenas et Ardoix.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des …
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