2025-10-28   Travaux pour réparation, entretien et renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement de l'agglomération (Grand Chambéry)
La présente phase de la procédure est un appel à candidatures. Le projet de DCE est joint à titre indicatif, le DCE définitif sera envoyé aux seuls candidats retenus. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum conformément aux dispositions des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation : - … Voir la passation de marché »