Fournisseur: D&A SELAS D'ARCHITECTURE, URBANISME ET PAYSAGE
Un marché public archivé
D&A SELAS D'ARCHITECTURE, URBANISME ET PAYSAGE est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection et services d'urbanisme et d'architecture paysagère.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur D&A SELAS D'ARCHITECTURE, URBANISME ET PAYSAGE est mentionné
2025-12-02
Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande - ZAC des Casernes... (SET AMENAGEMENT)
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir : - les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des missions de Maîtrise d'oeuvre (mission n° 01 - cf. détails dans le CCTP). - Les règles relatives aux bons de commande ou marchés subséquents qui seront émis pour les prestations intellectuelles (missions n° 02, 03, 04 et 05 - cf. détails … Voir la passation de marché »
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir : - les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des missions de Maîtrise d'oeuvre (mission n° 01 - cf. détails dans le CCTP). - Les règles relatives aux bons de commande ou marchés subséquents qui seront émis pour les prestations intellectuelles (missions n° 02, 03, 04 et 05 - cf. détails … Voir la passation de marché »