2018-08-10   Accord-cadre par émission de bons de commande pour le remplacement de chaudières individuelles ou de chauffe-bains... (OPAC de l'Oise)
Cet accord-cadre par émission de bons de commande est passé en application des articles 78 et 80 décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Sans minimum et sans maximum. Les prix sont fermes pour le 1 exercice de 1 année à compter de la date de notification, et révisables pour l'exercice suivant, ainsi qu'en cas de reconduction, pour l'exercice d'après. Pour chaque bon de commande, le délai de règlement est fixé à 30 jours à compter de la date de remise du projet de décompte au maître d'ouvrage. L'opération est … Voir la passation de marché »
2011-03-11   Affaire no 11c0012/jfr- accord-cadre pour les travaux d'entretien, de réparation, de réaménagement et de... (Région Lorraine)
La présente consultation vise la conclusion d'un accord-cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour les travaux de voiries, réseaux divers, clôtures, terrassements ayant pour objet l'entretien, de réparation, de réaménagement et de réhabilitation, de mise en sécurité du patrimoine immobilier de compétence régionale. L'accord-cadre est alloti, par secteur géographique chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre distinct avec plusieurs … Voir la passation de marché »
2011-03-11   Affaire no 11c0013/jfr - accord-cadre pour les travaux d'entretien, de réparation, de réaménagement et de... (Région Lorraine)
La présente consultation vise la conclusion d'un accord-cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour les travaux de voiries, réseaux divers, clôtures, terrassements ayant pour objet l'entretien, de réparation, de réaménagement et de réhabilitation, de mise en sécurité du patrimoine immobilier de compétence régionale. L'accord-cadre est alloti, par secteur géographique chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre distinct avec plusieurs … Voir la passation de marché »