2012-07-04   Organisation de séjours de vacances au profit des enfants de la Ville de Clichy-la-Garenne - zone c (hiver/printemps/été) (Caisse des écoles de Clichy-La-Garenne)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics en raison de l'objet du service à caractère récréatif au regard du décret nº 2001-806 du 7.9.2001. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les stipulations du présent accord-cadre concernent l'organisation de séjours de vacances au profit des enfants de la Ville de Clichy-la-Garenne - zone C (hiver/printemps/été) le … Voir la passation de marché »
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