2021-01-14Approvisionnement en fournitures nécessaires aux travaux de la régie bâtiments (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet l'approvisionnement en fournitures nécessaires aux travaux de la régie bâtiments. Elle est composé de huit lots constituant chacun un accord-cadre à bons de commande conclus sans montant minimal annuel de commande, et avec des montants maximaux annuels de commande. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à 5, R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. …
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2017-08-02Fourniture de peinture, revêtements muraux et de sols, éléments de décoration et divers accessoires (Commune de Charenton-le-Pont)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de tous types de peintures, lasures ou vernis, revêtements muraux, éléments de décoration, ainsi que tous les produits nécessaires à la préparation de tous types de subjectiles. Le Pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés car l'objet de l'accord-cadre ne permet pas l'identification de prestations distinctes, c est-à-dire que les prestations ne sont pas susceptibles «par leur nature et compte tenu de l'objet de …
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