2018-03-14Location de WC chimiques et de douches autonomes (Métropole d'Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360.. Il est conclu avec un opérateur économique.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Climat
2012-07-27Mise à disposition, location et entretien de sanitaires autonomes (Ville de Cagnes-sur-Mer)
Mise à disposition, location et entretien de sanitaires autonomes.
Le marché est un marché fractionné à bons de commande passé, pour une durée de quatre ans à compter de la notification du marché.
Il peut y être mis fin à tout moment par l'un ou l'autre des co-contractants, à charge pour la partie qui en prendra l'initiative, d'en informer l'autre par lettre recommandée avec accusé de réception 6 mois au moins avant le terme souhaité.
Lorsqu'il est mis fin au marché avant le terme normal de quatre ans, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Climat