2022-05-23prestations De Formations A La Conduite D'Engins (CDA La Rochelle)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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2021-04-08Prestations de formations dans le cadre de Préparations opérationnelles à l'emploi collectives (POEC) — région... (Constructys)
Ces prestations s'adressent à des demandeurs d'emploi. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour la direction régionale de Constructys Nouvelle-Aquitaine. Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimal ni maximal, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Cet accord-cadre est mono-attributaire. Le …
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