Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur CIFEA-DMK est mentionné
2013-10-11Prestation de personnalisation et de routage de courrier adressé (Réunion des musées nationaux Grand Palais)
L'accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions des marchés qui seront passés sur son fondement, ci-après désignés " les marchés subséquents ".
Les marchés subséquents portent sur la fourniture de prestation de personnalisation et routage dont les conditions seront précisées à la survenance du besoin.
L'accord-cadre est mono-attributaire. Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles …
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