2018-04-03   Exécution de services de transports scolaires d'élèves dans le cadre de l'UNSS (transports du mercredi) (Conseil général de L'Aube)
Exécution de services de transports scolaires d'élèves dans le cadre de l'UNSS (transports du mercredi). Accords-cadres à bons de commande (un par lot), sans montants minimum et avec montants maximum passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations pour l'ensemble des lots sont susceptibles de varier dans la limite suivante: montant maximum: 240 000 EUR HT/an. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande … Voir la passation de marché »
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