Fournisseur: Breteuil Assurances Courtage (mandataire)/Mutuelle Alsace Lorraine Jura
Un marché public archivé
Breteuil Assurances Courtage (mandataire)/Mutuelle Alsace Lorraine Jura est historiquement un fournisseur de services financiers et d'assurance et services d'assurance et services de retraite.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Breteuil Assurances Courtage (mandataire)/Mutuelle Alsace Lorraine Jura est mentionné
2014-08-11
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de l'IIABM (IIABM)
Appel d'offres ouvert. La consultation est réservée aux sociétés d'assurance/mutuelles, ainsi qu'aux intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation Orias à fournir). Le délai d'exécution est fixé à dix jours francs au maximum. Il correspond pour l'assureur retenu à délivrer, à défaut des contrats, la note de couverture prévue à l'article L112.2 du code des assurances. Ce délai court à compter de la notification de l'acceptation de l'offre au candidat retenu. Il est prévu une … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert. La consultation est réservée aux sociétés d'assurance/mutuelles, ainsi qu'aux intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation Orias à fournir). Le délai d'exécution est fixé à dix jours francs au maximum. Il correspond pour l'assureur retenu à délivrer, à défaut des contrats, la note de couverture prévue à l'article L112.2 du code des assurances. Ce délai court à compter de la notification de l'acceptation de l'offre au candidat retenu. Il est prévu une … Voir la passation de marché »